Bureau Délibératif du 31 mai 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ODJ BD 31.05.2023 - Délibération - (sans annexe)31/05/2023
compte_rendu 31.05.2023 - Délibération - (sans annexe)31/05/2023

Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-23/924Convention 2023-2025 avec l'association Réseau Initiative Seine-Saint-Denis - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/925Convention 2023 avec l'association Réseau Entreprendre 93 - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/926Convention 2023 avec l'association Kunact - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/927Convention 2023 avec l'association Adie (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/928Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de l'Office du Tourisme intercommunal - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/929Attribution d'une subvention à Profession Banlieue - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/930Adhésion de Plaine Commune à Décider Ensemble - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/931Programme d'investissement d'avenir "Territoire d'innovation" (ANRU+)- Avenant à la convention avec l'ANRU et à l'accord de consortium entre Plaine Commune et les maitrises d'ouvrage. - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/932Fourniture de produits et matériels techniques nécessaires au fonctionnement des services de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/933Versement d'une subvention à l'association La Refabrique pour la réalisation d'ateliers de sensibilisation - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/934Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association DCA - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/935Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association Les enfants du Paradis - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/936Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association WLDN - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/937Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association La guinguette Pirate - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/938Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association Le petit théâtre permanent - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/939Olympiade Culturelle de Plaine Commune, subvention Association Scopitone et Cie - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/940Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 de transfert - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/941Groupement de commande pour la passation et l'exécution d'un marché ayant pour objet l'acquisition des éléments de signalétique et de look of the games relatifs aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/942Demande de garantie d'emprunt: Réhabilitation par Seqens de 45 logements sociaux au 38 rue de La Courneuve à Aubervilliers - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
BD-23/944Mandat spécial donné à des élus territoriaux pour un déplacement à Amiens le 2 juin 2023 pour la visite de serres de production et des jardins de la ville - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
BD-23/945Convention de transfert de MOA pour la réalisation des travaux d'aménagement de l'esplanade de la mairie Epinay-sur-Seine (PRIR) - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023